Conditions Générales de Vente


Les Conditions Générales de Vente régissent la vente des produits présentés sur le site Internet http://www.accordeon-edition.com par la société :

Editions Musicales Carrara International
BP 31
78770 THOIRY
France


Dont le siège social est situé 386, rue Saint Lambert – 88300 Attignéville
Immatriculée au RC Mirecourt B 445 308 604
Tél. : 03 29 06 82 82
Mail : contact@accordeon-edition.com

  • Pour passer commande

    Les commandes peuvent être effectuées :
    - Par Internet, sur http://www.accordeon-edition.com 24H/24, 7J/7
    et réglées par Carte Bancaire en ligne (CB, Visa, Mastercard, paypal). Vous devrez indiquer lors de la commande, le numéro de votre carte (16 chiffres) ainsi que la date d’expiration, directement dans la zone prévue à cet effet.

    - Par téléphone, au (33) 01 34 87 40 41, du lundi au vendredi de 9h30 à 17h.
    Vous devrez indiquer lors de la commande, le numéro de votre carte (16 chiffres), la date d’expiration, ainsi que le cryptogramme visuel à 3chiffres et la référence des articles commandés.

    Par courrier adressé à EMCI – BP 31 – 78770 THOIRY – France et réglées par chèque libellé en euros à l’ordre des Editions Musicales Carrara International accompagné d’un bon de commande que vous pourrez imprimer en ligne ou la référence des articles commandés.

    Le règlement est exigible immédiatement à la commande.

    La confirmation d’une commande, par téléphone, courrier ou Internet, entraîne l’acceptation sans réserve, par le client, des présentes Conditions Générales de Vente.

    Les données enregistrées par EMCI constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par EMCI et son client.
    Pour les règlements en ligne : les données enregistrées par le système de paiement ……….de la banque ……………………….constituent la preuve des transactions financières.
    Les informations fournies par le client, lors de la pris e de commande, engagent celui-ci.
    En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire de la commande, EMCI ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il se trouverait de livrer les articles.

    Les prix sont exprimés en Euros toutes taxes comprises (TTC) la TVA s’appliquant aux taux de 19.6 % ou de 5.5 %.
    A chaque commande correspond une facture envoyée par mail au commanditaire en ligne. La facture reprend le détail de la commande article par article et mentionne les frais de port.

    Les prix indiqués pourront varier en fonction de leur indexation sur les monnaies étrangères et/ou des variations décidées par le ou les éditeurs ou les fabricants et distributeurs.
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  • Les frais de Port

    - Frais d’envoi « courrier simple »
    Forfait : 1.50 € - 3.00 €
    Correspondent à un forfait pour un envoi en « courrier simple » selon le poids de la commande pour la France.
    L’envoi par « courrier simple » ne permet pas d’établir la preuve d’une réception, le client accepte d’en assumer seul les risques en choisissant des frais de port moins coûteux lors de la commande.
    Pour les frais d’envoi au forfait, EMCI ne pourra être tenu responsable en cas de mauvaise réception.

    - Tableau de coût d’envoi par pays « courrier suivi »
    Envoi sécurisé : Tarifs en fonction du poids de la commande et de la zone de livraison.

    Correspond à un envoi en recommandé ou en colissimo. Seuls les envois de type « courrier/colissimo recommandé » font l’objet d’une preuve de réception d’un colis par le client. C’est pour cela que nous vous conseillons de choisir cette méthode de livraison. Pour les frais d’envoi en sécurisé, EMCI pourra être tenu responsable en cas de mauvaise réception. 

  • Livraison

    Que vous commandiez de France ou de l’étranger, nous vous livrons à domicile ou à l’adresse de votre choix.
    Le délai moyen de livraison est de 2 à 10 jours à compter de la perception du règlement. Toutefois, il ne constitue pas un délai de rigueur et EMCI ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock.
    Si un produit s’avère indisponible, EMCI s’engage à en informer le client dans les plus brefs délais par téléphone ou par mail afin de décider du maintien de la commande ou de procéder à une annulation partielle ou totale de la dite commande et exiger le remboursement des sommes versées. En cas d’indisponibilité temporaire d’un article, EMCI fractionnera la livraison. La participation aux frais d’envois supplémentaires sera à la charge d’EMCI.
     

  • Retours

    Conformément aux dispositions de l’article L 121-6 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la date de livraison pour nous retourner à vos frais par courrier votre article pour un échange ou un remboursement ; les articles doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état. Les remboursements se feront par chèque bancaire.

    Pour traiter toute demande, nous vous demanderons de bien vouloir préciser vos noms, prénom, adresse, date et numéro de commande.
    Le retour des colis doit s’effectuer à l’adresser suivante :

    Ed. Musicales Carrara International
    BP 31
    78770 Thoiry
    France 

  • Sécurisation et confidentialité

    Sécurisation : Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation. Nous avons opté pour le procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layers). Toutes vos informations bancaires sont protégées et cryptées avant transmission à notre centre de traitement de la banque : ……………………………………………….. ;nom, adresse de la banque.

  • Confidentialité

    EMCI attache un soin tout particulier à la protection de vos données personnelles et met tout en œuvre pour respecter ce droit.

    Lorsque vous passez commande pour la première fois sur le site d’EMCI, vous vous attribuez un code secret. Ce code doit contenir minimum 5 caractères. Ainsi, vous pourrez l’utiliser à chaque nouvelle commande sans avoir à taper vos coordonnées.
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